Les Contrats

par **Administrateur** Jeu 17 Jan - 17:46

Contrat d'associé

▬ Clauses particulières

Informations.

Termes du contrat

L'Associé s'engage à:

Se présenter aux convocations.
Ne pas porter préjudice à l'Ordre de pars ses paroles, ou actions lorsqu'il est en service. Et à représenter dignement le Serment.
Respecter l'ordre hiérarchique. Toute insubordination donnera lieu à une convocation et une probable rupture de contrat.
Fournir à l'Ordre toute information susceptible d'entrer en conflits directe avec nos actions. (antecedents juridiques...). Auquel cas l'Ordre ne saurait se tenir garant en cas de litiges. Cela pouvant amener à une rupture de contrat.
Œuvrer à la bonne entente du groupe en faisant part des soucis à un médiateur afin de régler les conflits en amont.
Ne pas mettre en danger les membres de l'Ordre en mesurant le poids de ses actions lors des missions. Le serment ne saurait être tenu responsable de votre sécurité si vous veniez à agir seul de manière inconsidérée et sans l'aval de vos supérieurs.

En contrepartie le Serment S'engage:

Fournir une primes en fonction des contrats remplis
A assurer les coûts en réparation de l'équipement s'il venait à être détérioré en mission dans la limite d'une doré par contrat.
Assurer les aides logistiques et matérielles au bon déroulements des missions (moyen de transport et d’hébergement).
Laissez l'associé jouir de toutes activités annexes dès lors que cela n'entre pas en conflits avec l'autorité.
Prendre à sa charge les frais médicaux lié à l'intervention de l'associé sur une mission.
Assurer la prise en charge partielle des obsèques de l'associé (rapatriement du corps à Forgefer ou Hurlevent et participation aux frais de mise en terre ou d'incinération) en cas de décès lors d'une intervention.

Fait à Forgefer le :
Je soussigné ... m'engage à respecter les clauses du dit contrat.

Contrat de membre

▬ Clauses particulières

Informations.

Termes du contrat

Le Membre s'engage à:

Se présenter aux assemblées et convocations.
Ne pas porter préjudice à l'Ordre de pars ses paroles, ou actions et ce qu'il soit en service ou non. Et à représenter dignement le Serment.
Respecter l'ordre hiérarchique. Toute insubordination donnera lieu à des avertissements ou des sanctions.
Fournir à l'Ordre toute information susceptible d'entrer en conflits directe avec nos actions. (antecedents juridiques...). Auquel cas l'Ordre ne saurait se tenir garant en cas de litiges. Cela pouvant amener à votre radiation pur et simple de l'Ordre.
Œuvrer à la bonne entente du groupe en faisant part des soucis à un médiateur afin de régler les conflits en amont.
Ne pas mettre en danger les membres de l'Ordre en mesurant le poids de ses actions lors des missions. Le serment ne saurait être tenu responsable de votre sécurité si vous veniez à agir seul de manière inconsidérée et sans l'aval de vos supérieurs.

En contrepartie le Serment S'engage:

Fournir une solde mensuelle au membre ainsi que diverses primes en fonction des contrats remplis
Assurer l'entretien et les coûts en réparation de l'équipement du membre dans la limite des fonds alloués à cette charge mensuellement.
Assurer les aides logistiques et matérielles au bon déroulements des missions (moyen de transport et d’hébergement).
Assurer la formation du membre à sa simple demande
Laisser les membres jouir du droit de butin, sous reserve de l'accord du commanditaire, et ce de façon équitable et juste entre chacun. Tout manquement, dissimulation ou tentative de vol seront sévèrement réprimandé.
Prendre à sa charge tous les frais médicaux du membres ainsi qu'a assurer sa solde lors de sa convalescence. Et à maintenir la dite solde pour une durée de deux années pleines en cas d’invalidités.
Assurer la prise en charge totale des obsèques du membre ainsi qu'a verser une rente mensuelle à sa famille les deux années qui suivent en cas de décès lors d'une intervention.

Fait à Forgefer le :
Je soussigné ... m'engage à respecter les clauses du dit contrat.